Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Cérès&Chloris
Forme juridique : EI
Capital social : Nul
Adresse du siège social : 738 grande rue 69680 OUROUX
Immatriculation : 94758627700016
Numéro de TVA intracommunautaire : Non
2. Coordonnées de Contact
Email : cereschloris@gmail.com
Téléphone : 0427497998
Formulaire de contact :
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : REIGNIER Lauryne
Email : cereschloris@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Cérès&Chloris.
6. Données Personnelles
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Cérès&Chloris se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : cereschloris@gmail.com.
Date de dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des mentions légales]